Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. TRICHET Stéphane
Mle BOUTOTO Bernadette

Numéro de dépôt :
3932648
Date de dépôt :
04/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2022
Marque figurative de TRICHET Stéphane

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 juillet 2012 par monsieur TRICHET Stéphane et mademoiselle BOUTOTO Bernadette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Les déposants sont monsieur TRICHET Stéphane domicilié(e) 3 rue de la première Division Française Libre - 94160 - SAINT MANDE - France et mademoiselle BOUTOTO Bernadette domicilié(e) 3 rue de la première Division Française Libre - 94160 - SAINT MANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle BOUTOTO Bernadette domicilié(e) 3 rue de la première Division Française Libre - 94160 - SAINT MANDE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932648.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 juillet 2022.

TRICHET Stéphane a également déposé les autres marques suivantes : D.TER , D. TER , DYNAMIX , D.TER PARTNERS


M. TRICHET Stéphane - 3 rue de la première Division Française Libre - 94160 - SAINT MANDE - France

Mle BOUTOTO Bernadette - 3 rue de la première Division Française Libre - 94160 - SAINT MANDE - France


Mle BOUTOTO Bernadette - 3 rue de la première Division Française Libre - 94160 - SAINT MANDE - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Inscription le 15 janvier 2015 - Changement d'adresse n°640556 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-15

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).